Déposée le 23 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREDA-DIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio Révola »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOREDA-DIET domicilié(e) 2 IMPASSE DES CRETS - 74960 - CRAN GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 009 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Maître STRAPAZZON domicilié(e) 2 Avenue du Pont de Tasset - 74960 - CRAN GEVRIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREDA-DIET, SARL - 2 IMPASSE DES CRETS - 74960 - CRAN GEVRIER - France - SIREN 429009814
Sandrine Maître STRAPAZZON - 2 Avenue du Pont de Tasset - 74960 - CRAN GEVRIER - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Inscription le 28 juillet 2009 - Retrait partiel n°502913 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés et tisanes : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, fromages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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